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Marques déposées par monsieur Emmanuel BOSSON
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la charentaise couture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la charentaise couture
Monsieur Emmanuel BOSSON

Numéro de dépôt :
4451873
Date de dépôt :
08/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2028
la charentaise couture de Emmanuel BOSSON

Présentation de la marque la charentaise couture

Déposée par voie électronique le 8 mai 2018 par monsieur Emmanuel BOSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la charentaise couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-22 du 1 juin 2018.

Le déposant est monsieur Emmanuel BOSSON domicilié(e) 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel Bosson domicilié(e) 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France.

La marque la charentaise couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la charentaise couture arrivera à expiration en date du 8 mai 2028.

Emmanuel BOSSON a également déposé les autres marques suivantes : l'espadrille couture


Monsieur Emmanuel BOSSON - 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France


Monsieur Emmanuel Bosson - 9 rue du Clos d'Amour - 28350 - st lubin des joncherets - France


Publication - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Inscription le 14 février 2020 - Rejet partiel n°780334 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.